Un décret est paru au Journal Officiel italien.

Considérant le rapport transmis par le Ministère de l’Agriculture, de l’alimentation et des forêts, protocole N° 0020356 7Septembre 2009, sur l’activité développée et les résultats initiaux obtenus dans le cadre du projet de recherche APENET àpropos de "Les effets du maïs enrobé sur les abeilles », coordonné par le Conseil pour la recherche et des expérimentations agricoles (CRA) ;

Compte tenu de la mise à jour du rapport présenté par le CRA au cours de la séance plénière de la Commission Consultative des Produits Phytosanitaires du 10 Septembre, 2009 ;

Étant donné que le réseau de monitorage de l’activité (des abeilles ndlr) sur le territoire national développé par le projet
« APENET », a enregistré, dans la première moitié de 2009, seuls deux épisodes de mortalité d’abeilles, par rapport à 185
incidents signalés au cours du printemps 2008 ;

Étant donné qu’il n’y a pas une réduction significative d’émission de poussières, ni au sol ni dans l’air, à partir des données obtenues après expérimentations en champ : utilisation du système recommandé pour la réduction de la poussière « dual piper deflector » appliquée à machines pneumatiques pour semer, en utilisant des semences traitées avec la substance active clothianidine, thiamethoxam, imidaclopride et fipronil ; l’émission poussière mesurée avec le méthode Heubach, ne dépassait pas 3g/100Kg ;

Compte tenu de l’avis unanime de la commission consultative pour les produits végétaux, exprimé lors de la réunion du 10 Septembre 2009, il a été décidé par précaution la prolongation de la suspension de l’autorisation d’utilisation d’enrobage des semences pour les produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives clothianidine, thiamethoxam, imidaclopride et fipronil, en vertu de l’article 13, paragraphe 1 du décret du Président de la République du 23 avril 2001, n 290, en vertu du Décret exécutif Septembre 17, 2008, et de continuer avec les expériences en cours afin d’acquérir « des connaissances approfondies sur le phénomène complexe de dépeuplement des abeilles »